TARIFS & DÉTAILS LICENCES

2 licences : Standard & Etendue

Usage éditorial (licence standard) période illimitée.

Usage commercial pour une période de 10 ans (Toutes les photographies ne sont pas disponibles avec cette licence, merci de me contacter).

LA LICENCE STANDARD, réservée à un usage éditorial, période illimitée.

Les restrictions de cette licence :

Pas d’utilisation commerciale de contenu « Réservé à un usage éditorial ».

Vous ne pouvez pas utiliser le contenu signalé comme « Réservé à un usage éditorial » de façon commerciale, promotionnelle, publireportage, parrainage, publicitaire, de jeux d’argent, paris ou gaming, ou merchandising.

Ce type de contenu n’a pas d’autorisation de modèle ou de propriétaire et est principalement destiné à être utilisé à des fins éditoriales, c’est-à-dire à des fins descriptives, telles que des rapports sur les actualités sur les événements en cours ou d’autres sujets d’intérêt général (par exemple dans un article de blog, réseaux sociaux, manuel scolaire, journal ou magazine).

Pas d’utilisation en tant que fichier autonome.

Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de façon permettant à d’autres de télécharger, extraire ou redistribuer le contenu en tant que fichier autonome (c’est-à-dire uniquement le fichier du contenu lui-même, séparé du projet ou de l’utilisation finale).

Pas de fausse déclaration de paternité d’œuvre.

Vous ne pouvez pas déclarer que vous êtes le créateur original d’une utilisation finale largement composée de contenu sous licence. Par exemple, vous ne pouvez créer une peinture basée uniquement sur du contenu sous licence et déclarer que vous en êtes l’auteur.

Pas d’utilisation dans une marque ou un logo.

À moins que vous n’achetiez une licence ETENDUE, vous ne pouvez pas utiliser le contenu (en tout ou en partie) comme élément distinctif d’une marque, d’un dessin-marque, d’un nom commercial, d’une raison sociale, d’une marque de service ou d’un logo. De plus, vous n’avez pas le droit d’enregistrer (dans quelque juridiction que ce soit) un tel contenu (en tout ou en partie) en tant que marque.

Pas de produits à la revente.

À moins que vous n’achetiez une licence ETENDUE, vous ne pouvez utiliser le contenu en lien avec des biens ou services destinés à la revente ou à la distribution lorsque le Contenu lui-même en constitue la valeur principale, y compris, mais sans s’y limiter, les cartes, articles de papeterie, produits papier, calendriers, vêtements, affiches (imprimées sur papier, toile ou tout autre support), DVD, applications mobiles ou autres articles destinés à la revente, licence ou autre type de distribution commerciale. Cela comprend les produits « à la demande » (lorsqu’un tiers sélectionne le contenu afin de personnaliser le produit réalisé sur mesure), y compris, mais non de façon limitative, les goodies, cartes postales, mug/tasses, t-shirts, affiches et autres objets.

Tirage limité.

À moins que vous n’achetiez une licence ETENDUE, vous ne pouvez reproduire le contenu plus de 500 000 fois sous forme d’impression physique. Cette restriction ne s’applique pas à la reproduction électronique.

Qui, à part moi, peut utiliser le contenu sous licence ?
Les droits qui vous sont octroyés sont incessibles et ne peuvent faire l’objet d’une sous licence, c’est-à-dire que vous ne pouvez les céder ni les octroyer en sous licence à quelqu’un d’autre. Il existe deux exceptions :

Employeur ou client.e. Si vous achetez pour le compte de votre employeur ou de votre client.e, alors votre employeur ou votre client.e pourra utiliser le contenu. Dans ce cas, vous déclarez et garantissez que vous détenez les pleins pouvoirs afin de lier votre employeur ou votre client.e aux termes du présent contrat. Si vous ne disposez pas de ces pouvoirs, alors votre employeur ou votre client.e ne pourra pas utiliser le contenu.

Sous-traitants. Vous pouvez autoriser des sous-traitants (par exemple, votre imprimeur ou votre maison d’expédition) ou distributeurs à utiliser le contenu dans tout processus de production ou de distribution lié à votre utilisation ou projet final. Ces sous-traitants et distributeurs ne peuvent utiliser le contenu à une autre fin.

Qui possède le contenu ?
L’ensemble du contenu sous licence est la propriété du photographe Chris Mat. Tous les droits non octroyés expressément au présent contrat sont réservés au propriétaire du contenu, Chris Mat.

Dois-je inclure un crédit photo ?

Vous n’avez pas besoin d’inclure de crédit photo pour une utilisation commerciale, mais si vous utilisez du contenu à des fins éditoriales, le crédit suivant doit accompagner le contenu ou être inclus dans des crédits de production visuelle : « Chris Mat, Edden360».

————————————————————-

A quel moment dois-je ajouter une licence étendue ?

Au delà de 500 000 documents imprimés

Matériels marketing, publicitaires et promotionnels ;
Marque, logo, Packaging/Emballage (pour une opération à durée non déterminée, non ponctuelle)

pour des produits physiques destinés à la revente
– Articles (goodies, posters, livre, cartes postales, tasses, t-shirts, etc.)
– Produits d’impression à la demande en ligne

LA LICENCE ETENDUE : (Valable 10 ans)

Tirage illimité

Matériels marketing, publicitaires et promotionnels : Marque, logo, Packaging/Emballage (opération à durée indéterminée)

Utilisation commerciale (Produits destinés à la revente) :

Jusqu’à 100 000 cartes postales, cartes de vœux ou autres cartes, flyer, articles de papeterie, autocollants et produits papier.
Jusqu’à 15 000 affiches, calendriers ou autres publications similaires, tasses ou tapis de souris ; ou
Jusqu’à 2 000 t-shirts, sweatshirts, ou autres vêtements, jeux, jouets, articles de loisirs tels que CD ou DVD, œuvre d’art encadrée ou montée.

Illimité pour les produits électroniques tels que les applications pour mobile et les modèles électroniques.

Nombre illimité d’utilisateur.trice.s au sein d’une entité juridique. Possibilité d’enregistrer du contenu sur les serveurs de l’entité juridique.